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Marques déposées par Massotte Pierre-Nicolas
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Corail d'automne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Corail d'automne
Massotte Pierre-Nicolas

Numéro de dépôt :
3277387
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2014
Corail d\'automne de Massotte Pierre-Nicolas

Présentation de la marque Corail d'automne

Déposée le 3 mars 2004 par Massotte Pierre-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Corail d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est Massotte Pierre-Nicolas domicilié(e) 3, rue des alzines,66300 TROUILLAS - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Massotte Pierre-Nicolas domicilié(e) 3, rue des alzines,66300 TROUILLAS - 66300 - France.

La marque Corail d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corail d'automne est expirée depuis le 3 mars 2014.

Massotte Pierre-Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : CLOS MASSOTTE , O Vie , ALEXANDRIE


Massotte Pierre-Nicolas - 3, rue des alzines,66300 TROUILLAS - 66300 - France


Massotte Pierre-Nicolas - 3, rue des alzines,66300 TROUILLAS - 66300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vin.